Charte d'utilisation

La présente charte d'utilisation définit les règles applicables à la consultation du site UpSEO ainsi qu'à l'utilisation des services numériques qui y sont proposés : sites internet, applications métier, outils d'automatisation et autres outils numériques développés ou mis à disposition par UpSEO.

Elle a pour objet de préciser ce qu'un usage normal et loyal du site recouvre, les engagements réciproques de l'utilisateur et d'UpSEO, ainsi que les limites d'utilisation applicables.

La consultation du site implique la prise de connaissance de la présente charte. Elle complète, sans les remplacer, les documents contractuels conclus séparément avec UpSEO dans le cadre d'une prestation.

Le site est accessible librement, sans création de compte, dans la limite des contraintes techniques d'Internet et de la disponibilité des services d'hébergement.

L'utilisateur s'engage à faire un usage loyal du site, conforme aux lois et règlements applicables. Sont notamment interdits : les tentatives d'intrusion, l'extraction massive ou automatisée de contenus, les envois automatisés, la surcharge volontaire des serveurs, ainsi que toute action susceptible d'altérer le fonctionnement, la sécurité ou l'intégrité du site.

UpSEO peut à tout moment faire évoluer, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d'évolution technique.

Les formulaires de contact et de demande de devis permettent d'échanger avec UpSEO. L'utilisateur est seul responsable des informations qu'il transmet et s'engage à fournir des données exactes, à jour et dont il dispose du droit de communication.

Il est interdit de transmettre, via les formulaires, tout contenu illicite, frauduleux, diffamatoire, malveillant, à caractère publicitaire non sollicité, ou portant atteinte aux droits de tiers (droits de propriété intellectuelle, vie privée, secret des affaires).

Les informations transmises sont utilisées uniquement pour traiter la demande et y répondre. UpSEO se réserve le droit de ne pas donner suite à une demande manifestement abusive, automatisée ou contraire à la présente charte.

UpSEO conçoit et met à disposition des sites internet, des applications métier, des outils d'automatisation et des outils d'aide à la décision ou à la production de contenu. Certains outils sont accessibles directement depuis le site, notamment sous forme de diagnostics ou de simulateurs.

Ces outils doivent être utilisés conformément à leur finalité. Il est notamment interdit de tenter de contourner leur fonctionnement, leur sécurité, leurs quotas ou leurs limitations techniques, de procéder à de la rétro-ingénierie, d'automatiser leur usage sans autorisation, ou de les utiliser pour produire ou diffuser des contenus illicites.

Les résultats produits par les outils d'analyse, de diagnostic ou d'assistance par intelligence artificielle sont fournis à titre indicatif. Ils constituent une aide à la décision et ne remplacent pas une étude personnalisée ni un conseil professionnel adapté à la situation de l'utilisateur.

Les conditions particulières d'utilisation d'une application livrée dans le cadre d'une prestation sont définies dans le contrat conclu avec le client.

L'ensemble des éléments composant le site — textes, contenus éditoriaux, articles, visuels, éléments graphiques, interfaces, maquettes, logos, marques, noms de domaine, structure et développements — est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle et demeure la propriété d'UpSEO ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, à l'exception des usages autorisés par la loi (courte citation avec mention de la source, copie à usage strictement privé).

Les marques, logos et contenus de tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les droits relatifs aux livrables réalisés pour un client sont définis par le contrat conclu avec ce client.

UpSEO apporte le plus grand soin à la qualité, à l'exactitude et à la mise à jour des informations publiées sur le site. Ces informations sont toutefois fournies à titre informatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent pas un engagement contractuel en dehors d'une proposition commerciale signée.

UpSEO ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une interruption, d'une indisponibilité temporaire, d'une erreur technique, d'une perte de données, d'un défaut de compatibilité, ou de la défaillance d'un service tiers (hébergement, moteurs de recherche, régies publicitaires, fournisseurs d'API ou d'intelligence artificielle) dont dépendrait tout ou partie du service.

L'utilisateur est responsable de l'usage qu'il fait du site, des informations qu'il transmet, de la sécurité de son propre équipement et des décisions qu'il prend sur la base des contenus ou résultats consultés.

Pour assurer le fonctionnement du site et de ses services, UpSEO peut recourir à des prestataires techniques tiers (hébergement, envoi d'e-mails, prise de rendez-vous en ligne, messagerie instantanée, fournisseurs d'API).

Le site peut également contenir des liens vers des sites ou services externes. UpSEO ne contrôle ni le contenu, ni les pratiques, ni la disponibilité de ces ressources externes, et décline toute responsabilité à leur égard. La consultation d'un site tiers relève de la seule responsabilité de l'utilisateur et est soumise aux conditions propres à ce site.

UpSEO peut modifier la présente charte à tout moment, notamment pour tenir compte d'évolutions techniques, fonctionnelles, légales ou réglementaires.

La version publiée sur le site constitue la version applicable au moment de la consultation. La date de dernière mise à jour figure en bas de la présente page ; il est recommandé de la consulter régulièrement.